Le vieillissement des francophones de l’Ontario. Livre blanc - Assemblée de la francophonie de l’Ontario (2019)

L’accès aux soins de santé pour les communautés minoritaires de langue officielle : fondements juridiques, initiatives actuelles et perspectives d’avenir - Bélanger, Mauril; Comité permanent des langues officielles (Gouvernement du Canada, Chambre des communes, 2003)

Plaidoyer pour la santé - Un guide pratique - Chaput, Sarah (Réseau francophone international pour la promotion de la santé, 2022)

Pour un nouveau leadership en matière d'amélioration des services de santé en français. Rapport au ministre fédéral de la santé - Comité consultatif des communautés francophones en situation minoritaire (Santé Canada, 2007)

Rapport au ministre fédéral de la santé - Comité consultatif des communautés francophones en situation minoritaire (Santé Canada, 2001)

L’offre active une culture de respect, une culture d’excellence : guide complet [infographie] - Commissariat aux langues officielles (2017)

Une question de respect et de sécurité : l’incidence des situations d’urgence sur les langues officielles - Commissariat aux langues officielles (Gouvernement du Canada, 2020)

Towards a new leadership for the improvement of health services in French. Report to the federal minister of health - Consultative Committee for French-Speaking Minority Communities (Health Canada, 2007)

Lignes directrices pour la formation des futurs professionnels de la santé et du service social - Dubouloz, Claire-Jehanne; Benoît, Josée; Guitard, Paulette; Brosseau, Lucie; Savard, Jacinthe; Drolet, Marie; Kubina, Lucy-Ann; Casimiro, Lynn (Groupe de recherche sur la formation professionnelle en santé et service social en contexte francophone minoritaire, 2013)

L'intervention du gouvernement fédéral canadien en matière de droits linguistiques dans le secteur de la santé - Farley, Roger; Guillemette, Roger; Rivest, François (2015)

Investir dans notre avenir 2018-2023. Plan d'action pour les langues officielles - Gouvernement du Canada (Plan d'action pour les langues officielles, 2018)

Investing in our future 2018-2023. Action plan for official languages - Government of Canada (Action plan for official languages, 2018)

Services de santé pour la communauté franco-ontarienne : feuille de route pour une meilleure accessibilité et une plus grande responsabilisation - Groupe de travail sur les services de santé en français (Ministère de la Santé et des Soins de longue durée de l'Ontario, 2005)

Comment inclure la variable linguistique dans la demande de subvention [infographie] - Institut du Savoir Montfort; Unité de soutien de la SRAP en Ontario

Recueil des outils proposés dans le guide pratique Plaidoyer pour la santé - Knaidil, Ibtissam; Chaput, Sarah (Réseau francophone international pour la promotion de la santé, 2022)

Énoncé de position commune sur l’offre active des services de santé en français en Ontario - Le Regroupement des Entités de planification des services; de santé en français de l’Ontario; et; L’Alliance des Réseaux ontariens de santé en français (Regroupement des Entités de planification des services de santé en français de l’Ontario et Alliance des Réseaux Ontariens de santé en français, 2015)

Cadre de référence pour la formation à l’offre active des services de santé en français (n°978-0-9879240-1-8) - Lortie, Lise; Lalonde, André. J. (Consortium national de formation en santé, 2012)

Reference framework: Training for active offer of French-language health services - Lortie, Lise; Lalonde, André. J. (Consortium national de formation en santé, 2012)

Les répercussions des problèmes de communication sur la prestation de soins de santé de qualité aux communautés et patients de langue minoritaire - MacLean, Patsy; Robinson, Constance; Lewis, Kay; HRA, firme d’experts-conseils (Réseau des services de santé en français de l’Île-du-Prince-Édouard et Société Santé en français, 2007)

Accès aux soins de longue durée dans la région d'Érié St. clair : Analyse et recommandation - Mian, Guy (Entité de planification des services de santé en français Érié St.Clair/Sud-Ouest, 2021)
Ce rapport a été préparé dans le cadre du Plan d’Action Conjoint 2019-2022 du RLISS-Entité,¹ où les soins et les services aux aînés sont considérés comme prioritaires et, en particulier, l’accès aux soins de longue durée (SLD) dans la région d’Érié St. Clair. Le présent rapport vise à formuler des recommandations à l’intention de Santé Ontario (SO) Ouest afin de combler les lacunes en matière d’accessibilité aux soins de longue durée (SLD) en français et, par conséquent, dans les services de soutien à domicile et en milieu communautaires (SSDMC) afin de maintenir les aînés francophones à domicile dans la région d’Érié St. Clair (ESC). Dans la mesure du possible, le rapport proposera également des recommandations pour la localité de London dans la région du Sud-Ouest (S-O).

Guide des exigences et obligations concernant les services de santé en français - Ministère de la santé et des soins de longue durée (2017)

The new Inclusive definition of Francophone (IDF) - Office of Francophone Affairs (2020)

Énoncé de position commune sur la variable linguistique - Regroupement des Entités de planification des services de santé en français de l’Ontario (Réseau des services de santé en français de l’Est de l’Ontario, 2013)

Mémoire sur la santé numérique en français en Ontario. Examen des documents d'orientation stratégique - Réseau des services de santé en français de l'Est de l'Ontario (2021)

Recommandation du Réseau. Application pratique de la Définition inclusive de francophone (DIF) - Réseau des services de santé en français de l’Est de l’Ontario (Application pratique de la Définition inclusive de francophone (DIF), 2013)

Recommandation du Réseau. Collecte des données linguistiques - Réseau des services de santé en français de l’Est de l’Ontario (2016)

Réseau recommendation. Application of the Inclusive definition of Francophone (IDF) - Réseau des services de santé en français de l’Est de l’Ontario (Application of the Inclusive definition of Francophone (IDF), 2013)

Services en français dans les CLOSM : produire des données probantes pour améliorer l’accès et la qualité. Mémoire du Réseau des services de santé en français de l’Est de l’Ontario dans le cadre de la consultation sur le renouvellement du PCLOS 2013-2018 - Réseau des services de santé en français de l’Est de l’Ontario (2016)

Manuel des directives sur la mise en œuvre des services en français d’après la politique du gouvernement du Manitoba | Guidelines manual for the implementation of French language services based on government of Manitoba policy - Secrétariat aux affaires francophones (2017)

Pour une réforme de la santé respectueuse des deux communautés linguistiques officielles. Mémoire présenté à l’honorable Dorothy Shephard, ministre de la Santé, dans le cadre de la consultation publique sur l’avenir des soins de santé dans la province du Nouveau-Brunswick - Société de l'Acadie du Nouveau-Brunswick (2021)

Des soins de santé et des services sociaux sécuritaires dans sa langue. Réponse au projet de Cadre canadien sur la qualité des soins et la sécurité des patients - Société Santé en français (2019)

Joint Position Statement on the Active Offer of French Language Health Services in Ontario - The Regroupement des Entités de planification des services; de santé en français de l’Ontario; and; the Alliance des Réseaux ontariens de santé en français (2015)