Le vieillissement des francophones de l’Ontario. Livre blanc - Assemblée de la francophonie de l’Ontario (2019)

L’offre active une culture de respect, une culture d’excellence : guide complet [infographie] - Commissariat aux langues officielles (2017)

Lignes directrices pour la formation des futurs professionnels de la santé et du service social - Dubouloz, Claire-Jehanne; Benoît, Josée; Guitard, Paulette; Brosseau, Lucie; Savard, Jacinthe; Drolet, Marie; Kubina, Lucy-Ann; Casimiro, Lynn (Groupe de recherche sur la formation professionnelle en santé et service social en contexte francophone minoritaire, 2013)

L'intervention du gouvernement fédéral canadien en matière de droits linguistiques dans le secteur de la santé - Farley, Roger; Guillemette, Roger; Rivest, François (2015)

Investir dans notre avenir 2018-2023. Plan d'action pour les langues officielles - Gouvernement du Canada (Plan d'action pour les langues officielles, 2018)

Investing in our future 2018-2023. Action plan for official languages - Government of Canada (Action plan for official languages, 2018)

Énoncé de position commune sur l’offre active des services de santé en français en Ontario - Le Regroupement des Entités de planification des services; de santé en français de l’Ontario; et; L’Alliance des Réseaux ontariens de santé en français (Regroupement des Entités de planification des services de santé en français de l’Ontario et Alliance des Réseaux Ontariens de santé en français, 2015)

Cadre de référence pour la formation à l’offre active des services de santé en français (n°978-0-9879240-1-8) - Lortie, Lise; Lalonde, André. J. (Consortium national de formation en santé, 2012)

Reference framework: Training for active offer of French-language health services - Lortie, Lise; Lalonde, André. J. (Consortium national de formation en santé, 2012)

Guide des exigences et obligations concernant les services de santé en français - Ministère de la santé et des soins de longue durée (2017)

Énoncé de position commune sur la variable linguistique - Regroupement des Entités de planification des services de santé en français de l’Ontario (Réseau des services de santé en français de l’Est de l’Ontario, 2013)

Recommandation du Réseau. Application pratique de la Définition inclusive de francophone (DIF) - Réseau des services de santé en français de l’Est de l’Ontario (Application pratique de la Définition inclusive de francophone (DIF), 2013)

Recommandation du Réseau. Collecte des données linguistiques - Réseau des services de santé en français de l’Est de l’Ontario (2016)

Réseau recommendation. Application of the Inclusive definition of Francophone (IDF) - Réseau des services de santé en français de l’Est de l’Ontario (Application of the Inclusive definition of Francophone (IDF), 2013)

Services en français dans les CLOSM : produire des données probantes pour améliorer l’accès et la qualité. Mémoire du Réseau des services de santé en français de l’Est de l’Ontario dans le cadre de la consultation sur le renouvellement du PCLOS 2013-2018 - Réseau des services de santé en français de l’Est de l’Ontario (2016)

Manuel des directives sur la mise en œuvre des services en français d’après la politique du gouvernement du Manitoba | Guidelines manual for the implementation of French language services based on government of Manitoba policy - Secrétariat aux affaires francophones (2017)

Des soins de santé et des services sociaux sécuritaires dans sa langue. Réponse au projet de Cadre canadien sur la qualité des soins et la sécurité des patients - Société Santé en français (2019)

Joint Position Statement on the Active Offer of French Language Health Services in Ontario - The Regroupement des Entités de planification des services; de santé en français de l’Ontario; and; the Alliance des Réseaux ontariens de santé en français (2015)