L’accès aux soins de santé pour les communautés minoritaires de langue officielle : fondements juridiques, initiatives actuelles et perspectives d’avenir - Bélanger, Mauril; Comité permanent des langues officielles (Gouvernement du Canada, Chambre des communes, 2003)

Plaidoyer pour la santé - Un guide pratique - Chaput, Sarah (Réseau francophone international pour la promotion de la santé, 2022)

Rapport au ministre fédéral de la santé - Comité consultatif des communautés francophones en situation minoritaire (Santé Canada, 2001)
No de catalogue H21-176/2001

L’offre active une culture de respect, une culture d’excellence : guide complet [infographie] - Commissariat aux langues officielles (2017)
fs-ref-orig: Commissariat aux langues officielles. (2017). L’offre active une culture de respect, une culture d’excellence : guide complet. fs-code-orig: Commissariat aux langues officielles-2017.

Services de santé pour la communauté franco-ontarienne : feuille de route pour une meilleure accessibilité et une plus grande responsabilisation - Groupe de travail sur les services de santé en français (Ministère de la Santé et des Soins de longue durée de l'Ontario, 2005)

Recueil des outils proposés dans le guide pratique Plaidoyer pour la santé - Knaidil, Ibtissam; Chaput, Sarah (Réseau francophone international pour la promotion de la santé, 2022)

Cadre de référence pour la formation à l’offre active des services de santé en français (n°978-0-9879240-1-8) - Lortie, Lise; Lalonde, André. J. (Consortium national de formation en santé, 2012)

Reference framework: Training for active offer of French-language health services - Lortie, Lise; Lalonde, André. J. (Consortium national de formation en santé, 2012)

Les répercussions des problèmes de communication sur la prestation de soins de santé de qualité aux communautés et patients de langue minoritaire - MacLean, Patsy; Robinson, Constance; Lewis, Kay; HRA, firme d’experts-conseils (Réseau des services de santé en français de l’Île-du-Prince-Édouard et Société Santé en français, 2007)
fs-ref-orig: MacLean, P., Robinson, C. et Lewis, K. (2007). Les répercussions des problèmes de communication sur la prestation de soins de santé de qualité aux communautés et patients de langue minoritaire. Réseau des services de santé en français de l’Île-du-Prince-Édouard et Société Santé en français. fs-code-orig: MacLean-2007

Accès aux soins de longue durée dans la région d'Érié St. clair : Analyse et recommandation - Mian, Guy (Entité de planification des services de santé en français Érié St.Clair/Sud-Ouest, 2021)
Ce rapport a été préparé dans le cadre du Plan d’Action Conjoint 2019-2022 du RLISS-Entité,¹ où les soins et les services aux aînés sont considérés comme prioritaires et, en particulier, l’accès aux soins de longue durée (SLD) dans la région d’Érié St. Clair. Le présent rapport vise à formuler des recommandations à l’intention de Santé Ontario (SO) Ouest afin de combler les lacunes en matière d’accessibilité aux soins de longue durée (SLD) en français et, par conséquent, dans les services de soutien à domicile et en milieu communautaires (SSDMC) afin de maintenir les aînés francophones à domicile dans la région d’Érié St. Clair (ESC). Dans la mesure du possible, le rapport proposera également des recommandations pour la localité de London dans la région du Sud-Ouest (S-O).

Guide pour l’élaboration du programme d’accès aux services de santé et aux services sociaux en langue anglaise - Ministère de la santé et des services sociaux (2018)

« Bâtir sur les fondations - améliorer les résultats pour la santé et accroître la vitalité des communautés anglophones du Québec ». Rapport présenté au ministre fédéral de la santé - Nouvet, Marcel; Maldoff, Eric (Comité consultatif des communautés anglophones en situation minoritaire, 2007)

“Building on the foundations, working toward better health outcomes and improved vitality of Quebec's English-speaking communities”. Report to the Federal Minister of Health - Nouvet, Marcel; Maldoff, Eric (Consultative Commitee for English-Speaking Minority Communities, 2007)

Énoncé de position commune sur la variable linguistique - Regroupement des Entités de planification des services de santé en français de l’Ontario (Réseau des services de santé en français de l’Est de l’Ontario, 2013)

Recommandation du Réseau. Collecte des données linguistiques - Réseau des services de santé en français de l’Est de l’Ontario (2016)

Services en français dans les CLOSM : produire des données probantes pour améliorer l’accès et la qualité. Mémoire du Réseau des services de santé en français de l’Est de l’Ontario dans le cadre de la consultation sur le renouvellement du PCLOS 2013-2018 - Réseau des services de santé en français de l’Est de l’Ontario (2016)

Des soins de santé et des services sociaux sécuritaires dans sa langue. Réponse au projet de Cadre canadien sur la qualité des soins et la sécurité des patients - Société Santé en français (2019)
fs-ref-orig: Société Santé en français. (2019). Des soins de santé et des services sociaux sécuritaires dans sa langue. Réponse au projet de Cadre canadien sur la qualité des soins et la sécurité des patients. fs-code-orig: Société Santé en français-2019

Joint Position Statement on the Active Offer of French Language Health Services in Ontario - The Regroupement des Entités de planification des services; de santé en français de l’Ontario; and; the Alliance des Réseaux ontariens de santé en français (2015)